Les cryptomonnaies sont-elles légales ?

Vous découvrez les cryptomonnaies, et vous êtes surpris à la fois par leur potentiel exceptionnel et par les clichés et fausses idées qui circulent à leur sujet ?


Rien d’étonnant, tant les critiques des cryptos auront tendance à mettre en avant continuellement leurs peurs souvent irrationnelles : alors, quelle légalité pour les cryptomonnaies, elles qui sont souvent liées au risque supposé de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme ? On fait le point ensemble sur l’encadrement légal de ce nouvel eldorado financier, entre zones d’ombre, zones grises… et pleine appréciation de la force disruptrice de cette nouvelle évolution de la monnaie !


La loi et les cryptomonnaies : légales souvent, interdites parfois, présentes partout


Malgré leur image parfois sulfureuse, les cryptomonnaies représentent une incroyable mise à jour de la monnaie.


Le caractère novateur et l’évolution permanente des cryptos expliquent pour partie la méfiance dont les régulateurs font preuve à leur égard.


En définitive, certains pays votent des lois pour intégrer directement et pleinement les cryptomonnaies à leurs économies, tandis que d’autres tentent de les interdire. Enfin, certains font aussi le choix de ne simplement pas s’en préoccuper.


Pour autant, toute la force des cryptomonnaies est justement dans leur résistance à l’ordre établi : si Bitcoin est apparu dans le sillage de la crise économique mondiale des subprimes de 2008, le BTC a bien survécu et triomphé malgré les incompréhensions et les pressions du monde moderne.


Il en va de même pour les cryptomonnaies dans leur ensemble : si elles représentent une véritable innovation financière, c’est qu’elles n’ont besoin de l’autorisation de personne pour exister. Toute la question sera donc plutôt de savoir où les autorités de votre pays placeront le curseur législatif, et à quel point il sera facile pour vous de saisir les opportunités offertes par le nouveau monde fascinant des cryptos… ou pas !


Les pays où les cryptomonnaies sont légales et pleinement intégrées


Dans l’ensemble, la plupart des pays du monde considèrent les cryptomonnaies comme un sous-ensemble d’actifs financiers, ne nécessitant pas forcément de classification particulière, et ils ne diffèrent que par le traitement fiscal qu’ils réservent à ces nouvelles monnaies numériques.


D’autres pays, pourtant, font un autre choix : désireux de mener la crypto-révolution et de se positionner comme des pionniers de ce nouvel Eldorado financier, ces nations vont plus loin que la simple tolérance et font des cryptos des éléments centraux de leur politique économique.



Citons par exemple deux cas très parlants de telles intégrations : le Salvador et les Îles Marshall.


Concernant le Salvador, le pays a décidé de donner un cours légal au Bitcoin à la fin de l’année 2021. Depuis, tous les commerçants du pays sont censés accepter le BTC s’il leur est proposé lors d’un paiement, et les salvadoriens peuvent profiter du réseau Bitcoin pour envoyer et recevoir de l’argent en un instant et quasiment sans frais à travers le monde.


Une façon pour le gouvernement sur place de bousculer la statu quo financier mondial et de challenger le dollar et son poids écrasant, mais aussi de rendre à sa population une partie de sa souveraineté monétaire, d’autant plus dans ses rapports avec sa diaspora très établie aux Etats-Unis, sans continuer d’enrichir des géants comme Wells Fargo ou Western Union.


Du côté des Îles Marshall, les organisations autonomes décentralisées (ou DAO) permises par les cryptos sont au centre d’une nouvelle politique locale. De plus, le gouvernement a mis en projet depuis plusieurs années une cryptomonnaie étatique : le but est d’à terme permettre à sa population de se libérer elle aussi des inconvénients du dollar et d’enfin fonctionner sur une monnaie solide, forte et très facilement transférable et sans frontières.


Les pays qui resteront sur la touche et où les cryptomonnaies sont illégales


Certaines nations font un choix différent : leurs gouvernements, paniqués et paralysés par l’enjeu et le pouvoir libérateur des cryptomonnaies, font le choix malheureux de se refermer sur eux-mêmes et de tenter d’interdire le Bitcoin et les autres cryptoactifs.


Parmi ces pays qui décident sciemment de prendre un retard qu’ils ne pourront jamais plus rattraper, on trouve par exemple la Chine, la Russie ou encore le Maroc. Chacun de ces Etats tente à sa façon de restreindre le développement et l’adoption des cryptomonnaies, sans forcément recourir à une interdiction pure et simple (à l’effet de toute façon très discutable).



Pour ce faire, au delà de l’interdiction intégrale d'opérer des transactions en cryptomonnaie, les nations désireuses de freiner des quatre fers face aux cryptos prennent des dispositions rendant la vie des détenteurs de cryptoactifs plus compliquée : obligations déclaratives extensives et très intrusives, attribution très limitée de “licences” obligatoires pour entreprendre dans le domaine crypto, etc…


Le cas de la France et des Îles du Pacifique


En France et dans le Pacifique, la position du régulateur est encore mal affirmée, même si les réglementations évoluent.


Sur le principe, le Code monétaire et financier se limite à ne pas imposer d’interdiction stricto sensu du bitcoin et des cryptomonnaies, sans leur reconnaître de statut monétaire particulier. Tout au plus les cryptos sont-elles considérées comme des biens meubles, similaires à des marchandises que l’on peut s’échanger. Le Trésor Public, quant à lui, impose (au sens strict) un calcul des sommes dues suite aux ventes de cryptos censé différer selon le caractère occasionnel ou professionnel de ces ventes.



Fort sympathiquement et heureusement, dans les Îles du Pacifique, la situation est pour l’heure encore plus simple : pour peu que vous vous lanciez dans une activité professionnelle dédiée en ouvrant votre propre patente, vous serez prêts pour vous lancer et ne pas rater le train de la crypto. En effet, localement, il est possible de vendre vos cryptomonnaies, légalement et en toute transparence, en contrepartie d'une imposition forfaitaire de 10%. Un contexte pour le moins paradisiaque, vous en conviendrez !


Vous l’aurez compris : les cryptomonnaies ne connaissent ni limite, ni frontière, et leur raison d’être est d’exister malgré les lois… même si, tout naturellement, les nations les plus avancées ne manqueront pas de saisir ce concept révolutionnaire et de se positionner grâce à une réglementation accommodante sur ce créneau d’avenir.


Et nul doute que le Pacifique pourrait bien profiter à plein des possibilités offertes par l’économie des cryptos : alors, Tahiti et Moorea, prochaines crypto-capitales d’un nouvel ordre monétaire mondial ?

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